Règlement du collège

REGLEMENT INTERIEUR

Le présent règlement est un contrat : il établit des droits et des obligations.

Son but est de rendre la vie plus harmonieuse, le travail plus fructueux, d’assurer le bon fonctionnement de l’établissement et la sécurité des personnes qui y vivent.

Les dispositions de ce règlement s’appliquent d’abord à l’intérieur de l’établissement mais englobent également toutes les activités se déroulant à l’extérieur de celui-ci, qu’il s’agisse de voyages, de sorties, de compétitions sportives ou d‘activités culturelles… Chacun est responsable pour ce qui le concerne, de son application (parents, élèves, professeurs, personnel d’éducation, CPE, directrice adjointe, directeur…)

 

LE COLLEGE                                               

Le collège Saint Jean Bosco est un collège privé catholique. Il a pour but de concourir à la formation intellectuelle, humaine et spirituelle des jeunes qui le fréquentent.

 

RAPPORT ENTRE LES PERSONNES    

La politesse et la courtoisie doivent toujours marquer les rapports entre les personnes dans l’établissement.       

– Sécurité                                                                              

Les comportements et les objets dangereux sont interdits.

– Désaccords                                                            

La discussion, le dialogue sont des moyens normaux de régler les désaccords, alors que les coups et les cris ne le sont pas.

– Moqueries                                                               

Taquineries et moqueries blessent et tournent souvent mal. Les moqueries à caractère familial, religieux ou raciste sont particulièrement graves et sont sanctionnées.

– Tenue vestimentaire                                    

Chaque famille doit veiller à l’habillement de son enfant. Une tenue vestimentaire correcte et simple est exigée de tous (Le collège n’est ni la maison ni la plage). Elle doit respecter la décence et la correction sans choquer quiconque : les shorts ou tuniques courts*, les mini-jupes, les tops à bretelles fines sont interdits, les sous-vêtements aussi bien pour les filles que pour les garçons ne doivent pas être visibles, de même que les tenues devront être suffisamment couvrantes pour ne pas laisser apparaître les épaules et le ventre nus. Le non respect de ces règles élémentaires fera l’objet d’observations sérieuses et de sanctions et la famille sera avertie par téléphone.

Tous les couvre-chefs (casquettes, bonnets, …) quels qu’ils soient, doivent être enlevés dès l’entrée dans l’établissement et à l’intérieur des locaux (couloirs, salles). La couleur des cheveux doit rester naturelle. Les coupes de cheveux doivent elles aussi rester dans la limite du raisonnable.

De même le port de vêtements, de signes ouvertement provocants ou à caractère discriminatoire, n’est pas autorisé. Nous comptons sur la vigilance des parents et la responsabilisation des élèves pour respecter ces consignes.

– Comportement

  • Les démonstrations d’affections débordantes entre les élèves doivent se limiter à ce que la décence autorise dans une communauté scolaire. En conséquence, tout comportement manifestement provocant sera sanctionné.
  • Fumer est interdit dans l’établissement, de même qu’à ses abords (portails, rues adjacentes ou groupe scolaire).
  • Il est interdit de circuler à bicyclette ou à cyclomoteur à l’intérieur de la cour.

FRÉQUENTATION SCOLAIRE Les élèves doivent être présents au collège de 8h00 à 12h00 le matin, de 14h00 à 16h55 l’après-midi. Ils entrent dans la cour dès leur arrivée (portail ouvert à 7h30), et ne doivent pas rester sur le parking. Ils ne sont pas autorisés à ressortir avant l’heure du départ, sauf autorisation écrite du collège ou des parents. S’ils n’ont pas cours, ils sont en étude. Ils peuvent être dispensés de l’étude à la demande écrite des parents. Les dispenses d’étude seront refusées pour les heures précédées et suivies d’une heure de cours. (cf. paragraphe suivant « Entrées et Sorties »)

– Les Horaires 

⇒ Pour les élèves de 6ème à 4ème, les parents ont le choix d’autoriser ou non leur enfant à être présent au collège sur les heures d’étude en début ou fin de ½ journée en complétant, dans le carnet de correspondance l’autorisation parentale de sortie valable pour l’année scolaire en fonction de l’emploi du temps de leur enfant sur ces heures d’étude. Celle-ci est visée par le BVS pour être validée.

⇒ Pour les élèves de 3ème uniquement, les parents peuvent autoriser leur enfant à sortir en cas d’absence connue le jour même (cf. p45 du carnet), ceci dans le but de mieux préparer les élèves de 3ème à gérer leur autonomie en lycée. Ce choix peut être interrompu par les parents à tout moment de l’année.

– Les Entrées et les Sorties de l’établissement

  • L’emploi du temps est communiqué aux familles au début de l’année scolaire et collé à la fin du carnet de liaison. Chacun, par ses efforts, contribue à le respecter. Il est également consultable sur le site www.ecoledirecte.com

– La Présence au collège

  • L’absentéisme est incompatible avec un travail fructueux tant au niveau de l’apprentissage que de l’évaluation.

Cas particulier : Pour les élèves externes (qui ne mangent pas au self), les parents ont la possibilité, pour l’année scolaire, de les autoriser, sur les heures d’étude à sortir à 11h05 ou à 11h30 et à entrer à 14h50. Cette autorisation n’est pas valable en cas d’absence prévue ou non prévue d’un professeur.

Pour les élèves demi-pensionnaires, aucune sortie n’est autorisée de 11h05 à 12h00 et de 13h55 à 14h50.

 Il est important de noter que l’absence d’un professeur ne permet pas systématiquement une sortie des élèves et que seule la direction se réserve le droit d’autoriser toute sortie : le cours manqué pouvant être remplacé par un autre cours ou par un travail surveillé.

A tout moment de l’année, les parents peuvent autoriser leur enfant à sortir sur certaines heures d’étude, s’ils sentent qu’il est capable de gérer cette autonomie.

Ils peuvent interrompre ce choix s’ils se rendent compte que leur enfant ne peut pas l’assumer.

Les parents remplissent l’autorisation parentale de sortie à la fin du carnet valable pour l’année scolaire. Celle-ci est visée par le BVS pour être validée.

En aucun cas les élèves ne peuvent être autorisés à sortir sur un créneau libre entre deux heures de cours.

NB : Dans tous les cas, pour tous les élèves du collège, toute modification exceptionnelle d’emploi du temps est signalée dans le carnet de liaison dans les pages prévues à cet effet. Aucune sortie n’est autorisée hors de l’établissement sans autorisation écrite au préalable des parents avec leur signature. En cas d’absence de signature des parents l’élève ne sera pas libéré. Un manquement sur ce point entraînera une sanction sur le permis à points.

Tous les élèves doivent pénétrer rapidement dans l’établissement et éviter de se rassembler aux abords pour des raisons de sécurité et dans un souci de respect des passants et des riverains.

Ainsi, il est strictement interdit aux élèves de rester en groupe sur la rue, sur le parking, dans les entrées privées des immeubles ou aux abords des propriétés voisines. Les élèves doivent se disperser à la sortie et regagner leur domicile.

– Les Absences

Un élève qui a été absent doit rattraper le travail soit en consultant le site www.ecoledirecte.com dans la rubrique « cahier de textes », soit par l’intermédiaire de l’élève correspondant de classe.

Les parents signalent dans la demi-journée même l’absence de leur enfant et complètent, pour tout type d’absence (RDV médicaux, maladie, raisons personnelles, ….) UNIQUEMENT un billet rose. Le signalement d’une absence ne doit pas être écrit dans la rubrique « Correspondance famille/collège ».

Dans tous les cas d’absences, prévues ou non, avant de retourner en classe, l’élève doit faire contrôler ce billet d’absence par le BVS. Une absence de plus d’une semaine doit être justifiée par un certificat médical.

En cas d’absence non prévenue par les parents et pour laquelle le BVS n’a pas eu de justificatif en retour (billet rose), ni n’a pu joindre la famille par téléphone, un courrier de rappel est envoyé à la famille. Le signalement aux autorités académiques pourra être envisagé en cas d’absence non prévenue, répétée et prolongée.

Trois absences injustifiées entraînent une perte de 1 point sur le permis à points.

– Les Retards

L’élève qui arrive en retard en cours sans motif valable, alors qu’il était déjà dans le collège (par ex. après une récréation, ou à un intercours) ne peut pas accéder directement en classe. Il doit se présenter au BVS qui vérifie si l’excuse est recevable et un surveillant l’accompagne en cours. Dans le cas contraire, l’élève va en étude avec un travail supplémentaire.

Pour chaque retard, les parents doivent compléter et signer un coupon « retard », que l’élève doit faire viser par le BVS avant son retour en classe.

Des retards fréquents et répétés entrainent des points en moins sur le permis à points. De plus, trois retards injustifiés entraînent une perte de 1 point sur le permis à points.

– Les Sanctions et le permis à points

Elles ont un rôle éducatif. Les punitions sont attribuées à des élèves qui n’ont pas amélioré leur comportement à la suite des remarques qui leur ont été adressées. Les élèves sont tenus d’effectuer ces punitions à la date prévue. Dans le cas contraire les parents sont contactés.

En cas de sanctions, un message, par mail, est envoyé aux parents par l’intermédiaire de www.ecoledirecte.com

Les sanctions sont comptabilisées à l’année selon le cadre défini ci-dessous :

Les élèves disposent de 24 pts pour l’année. Les sanctions sont graduées 1pt, 2pt ou 3pts. Une retenue est prononcée après la perte de 6pts : l’élève est convoqué par le CPE.

  • Une rencontre avec les parents et le CPE est organisée après une perte de 12 pts, avec une mise en garde forte pour l’élève et une retenue.
  • Lorsque l’élève atteint 18 points, l’élève et sa famille sont convoqués par la direction : une mise à pied d’une journée dans l’établissement est prononcée, assortie de TIG.
  • Lorsque les 24 pts ont été consommés, l’élève et sa famille sont convoqués par la direction, le CPE et son PP : 3 journées de mise à pied hors de l’établissement + un conseil de vigilance sont prononcés et 6 points supplémentaires sont accordés. Une mise en garde et des explications aux parents et à l’élève sont données quant aux conséquences.
  • Une fois les 6 points consommés, accordés suite au conseil de vigilance, 8 jours de mise à pied hors de l’établissement + un conseil de discipline sont prononcés et à 6 nouveaux derniers points sont accordés.
  • Une fois ces 6pts derniers points consommés, la sanction peut être une exclusion définitive sans conseil de discipline.

Un bulletin de situation des points est envoyé à chaque famille à la fin du trimestre avec le bulletin trimestriel.

Selon la gravité de la faute, ou en cas de force majeure (coups et blessures sur un élève par exemple) une sanction et/ou un conseil de discipline peuvent être prononcés sur le champ par un enseignant, le CPE ou la direction sans tenir compte de la gradation des remarques établies dans le permis à points.

Les retenues

    • Les retenues ont lieu le mercredi de 13h30 à 16h30 ;
    • Pour les classes qui n’ont pas cours le mercredi matin les élèves en retenue pourront aussi être convoqués(es) de 09h00 à 12h00 le mercredi ;
    • Les élèves qui, en fin de journée, auraient une autorisation de sortie (par exemple à 15h00 ou 16h00) verront cette autorisation annulée sur décision du CPE et remplacée par une retenue d’une heure ou plus (jusqu’à 18h00 maximum).

Dans tous les cas de retenue, dans un premier temps, la famille sera informée par téléphone par le CPE et dans un deuxième temps, un courrier assigné aux parents confirmera la retenue.

Le Renvoi de cours

En cas d’insolence grave d’un élève envers un enseignant, d’indiscipline ou de comportement dérangeant gravement le cours, de mise en danger des autres élèves pendant un cours, l’élève est immédiatement renvoyé de cours avec un travail supplémentaire.

Pour tout renvoi grave, l’enseignant le signale directement au CPE et la sanction est donnée immédiatement sans passer par le tableau des sanctions. Les parents en sont immédiatement avertis par mail ou par SMS par l’intermédiaire de www.ecoledirecte.com

Les études du soir

Tous les jours de 17h00 à 17h55 les élèves du collège peuvent rester en étude pour faire leur travail. Une sortie est possible à 17h40 pour des raisons de transport scolaire.

Cette étude est gratuite. Mais en raison du nombre important d’élèves, il s’agit d’une étude surveillée et non pas d’une étude dirigée avec un adulte. Par conséquent, les déplacements et les communications entre élèves ne sont pas autorisés.

Pour inscrire leur enfant à l’étude du soir, les parents complètent les cases voulues dans le tableau des autorisations de sorties en dernière page de couverture du carnet.

Tout changement doit être signalé par les parents par écrit dans le carnet et visé par le BVS.

 

DIALOGUE ENTRE LES FAMILLES ET L’ÉQUIPE ÉDUCATIVE.   

Il est primordial pour une efficacité pédagogique et éducative. Les élèves sont les bénéficiaires des rencontres parents / établissement scolaire. Ce dialogue s’établit de diverses façons :

– Le Carnet de liaison

Il doit-être :

– correctement complété

– signé par les parents aux endroits nécessaires

Les élèves doivent :

–  l’avoir toujours avec eux

– y inscrire, le cas échéant, tout ce que l’établissement veut communiquer aux familles.

– le faire signer le jour même par les parents lorsqu’une observation y a été inscrite.

Le suivi de la sanction en cas d’oublis répétés est géré par le BVS (points en moins sur le permis à points).

– En cas de perte du carnet ou de dégradation son renouvellement est obligatoire. La somme de 5€ sera payée par la famille.

                                 

Il est demandé aux parents :

–  de veiller eux-mêmes à la présentation du carnet et à sa bonne tenue

–  de signer les éventuelles informations du collège.

– d’inscrire leurs messages dans les pages « correspondances »

– de compléter et signer les différents billets (absences, retards, dispenses EPS, …)

– Les Autorisations diverses

Elles sont toujours à demander par écrit à l’avance sur le carnet de liaison en complétant un billet rose. Les autorisations annuelles doivent être signées par les parents à la fin du carnet de liaison.

– Les Bulletins trimestriels

Un relevé de période est consultable et imprimable par les parents et les élèves sur le site www.ecoledirecte.com à la moitié de chaque trimestre. Les trois bulletins trimestriels comportant les moyennes et les appréciations des professeurs sont envoyés par courrier postal aux familles à la fin de chacun des trimestres. Ces bulletins sont à conserver par la famille sans délai dans le temps.

– Les Réunions de parents                 

C’est le lieu prioritaire des rencontres parents-enseignants. Les parents auront à cœur d’être présents à celles-ci en s’inscrivant sur le site www.ecoledirecte.com

– Les Elèves délégués et les Parents correspondants de classes

Les élèves et leurs parents sont représentés aux conseils de classe de chaque trimestre par des délégués élus, 2 élèves et 2 parents. Les parents assistent à l’intégralité du conseil, mais pas les élèves qui sortent lors du cas-par-cas. Il appartient aux parents de faire un compte rendu écrit, de le transmettre à la directrice adjointe du collège pour relecture et diffusion aux familles concernées. La liste des parents correspondants de classes est disponible sur le site www.ecoledirecte.com

 

– Le Professeur principal

Il veille, avec l’aide des élèves délégués, à la bonne harmonie des relations dans la classe, assure le suivi des élèves, coordonne les relations élèves / équipe enseignante / direction / familles. Il organise les conseils de classe et de professeurs et en est l’animateur.

– La Réception des familles

Le directeur, la directrice adjointe, le CPE et les professeurs reçoivent sur rendez-vous, sauf urgence. Les parents demanderont un rendez-vous par l’intermédiaire des pages du carnet de liaison réservées à cet effet ou directement via le site www.ecoledirecte.com

RESPECT DU MATÉRIEL ET DES LOCAUX

Une liste du matériel nécessaire est envoyée aux familles. Pour un travail fructueux, chacun doit prendre conscience de la nécessité d’avoir le matériel approprié à chaque matière et à chaque heure. Tout livre perdu ou détérioré doit être remplacé ou payé.

Chaque élève doit veiller à ce que son activité ne détériore pas les installations et le matériel collectif mis à sa disposition : tables, chaises, murs, matériel scientifique et/ou informatique, casiers, ….

Des casiers (en location) sont à la disposition des élèves demi-pensionnaires du collège. L’attribution de ces casiers est prioritaire pour les  élèves mangeant 3 ou 4 fois par semaine au self du collège.

Les parents sont responsables financièrement des dégradations causées par leur enfant, indépendamment de la sanction encourue par celui-ci et devront réparer le préjudice causé. Toute dégradation sera facturée à la famille.

Chacun doit se sentir responsable de la propreté dans les locaux, mais également sur la cour de récréation. A la fin de chaque cours, les élèves doivent s’assurer qu’aucun papier ou autres objets ne traînent par terre (il y a des poubelles dans chaque classe).

De même dans les sanitaires, par mesure d’hygiène, une attention particulière doit être portée sur la propreté et le respect des lieux.

Les récréations se passent dans la cour et non dans l’établissement. Personne ne stationne dans les classes ou dans les couloirs en dehors des heures de cours.

-L’agenda scolaire des élèves

L’agenda scolaire est un outil de travail et à ce titre, il doit être tenu correctement et les devoirs doivent y être notés soigneusement (les élèves ne doivent pas se contenter de consulter les devoirs sur « école directe »).

L’agenda n’est pas un « livre secret », un carnet de notes, un cahier de brouillon, … Par conséquent, tout adulte de l’équipe éducative pourra en vérifier sa tenue et en cas de problème, les parents en seront informés et l’élève sera sanctionné(e).

DIVERS

L’Infirmerie

Pour les problèmes de santé, les parents sont prévenus par téléphone lorsque leur enfant est souffrant. En aucun cas l’établissement ne peut administrer de médicaments à un élève sans ordonnance médicale. Si un traitement médical s’avère nécessaire, l’élève doit avoir sur lui sa prescription médicale, une autorisation parentale et la posologie de la journée.

– Les Dispenses médicales

Se référer au règlement d’EPS de ce carnet.

– Le Restaurant scolaire

Les inscriptions se font au trimestre au forfait. (cf. conditions mentionnées dans le dossier d’inscription de début d’année).

Pour un repas occasionnel, les élèves doivent obligatoirement s’inscrire 48h à l’avance auprès du secrétariat ou du BVS par l’intermédiaire du carnet de liaison.

  • Pour accéder au self, chaque élève doit être en possession de sa carte de self.
  • Les élèves doivent se présenter un par un devant l’ordinateur pour badger leur carte de self
  • En cas d’oubli de sa carte, l’élève se verra retirer un point au 3ème oubli sur son permis à points ;
  • Au 3ème oubli, en plus du 3ème point retiré, l’élève effectuera un TIG au self  (travail d’intérêt général) : il nettoiera les tables, rangera les assiettes, … de 13h à 13h45 ;
  • Si l’élève a cours ou soutien sur ce créneau, ce TIG sera reporté d’un jour.
  • S’il était inscrit sur une activité de midi, il ne la fera pas. Celle-ci sera remplacée par le TIG.
  • En cas de perte ou de dégradation de sa carte, celle-ci sera facturée 5€ à la famille et une nouvelle carte sera redonnée à l’élève.

– Les Objets personnels

L’usage du téléphone portable est absolument et strictement interdit dans l’enceinte de l’établissement. Il doit être éteint avant l’entrée dans le collège (au portail). Si l’élève l’apporte et l’utilise dans l’établissement y compris pour regarder l’heure, écouter de la musique, …, une retenue est immédiatement donnée et le portable est confisqué, remis au CPE ou à la direction, puis restitué à l’élève seulement en présence des parents

De même, si le téléphone sonne ou vibre, il est également confisqué et rendu dans les mêmes conditions que décrites ci-dessus, avec la même sanction.

Ce règlement s’applique également pendant le trajet des cours d’EPS (à pied ou en bus) ou lors de toute sortie scolaire d’une journée.

Pour les voyages linguistiques à l’étranger ou de plus d’une journée, l’usage du téléphone sera règlementé par l’enseignant responsable du voyage.

D’autre part, l’utilisation de l’image et l’enregistrement par l’intermédiaire de tout appareil à des fins photographiques (ex : téléphone portable ou autre) est interdite conformément à la législation en vigueur et est passible de poursuites en justice prévues par le code civil et pénal (respect du droit à l’image et de la protection de la vie privée).

Les boissons alcoolisées, les substances illicites, le tabac et les piercings sont interdits dans l’établissement, de même que tout objet dangereux (cutters, couteaux, lasers, …).

– Les MP3, MP4, …et autres jeux électroniques types PSP, Game Boy, DS, ne sont pas autorisés dans l’établissement qui décline toute responsabilité en cas de perte, vol ou dégradation si l’élève en a dans son cartable.

– Le chewing-gum est autorisé sur la cour de récréation uniquement et interdit à l’intérieur des bâtiments.

– L’établissement n’est pas responsable de la perte, dégradation de matériel ou effets personnels ou de la disparition d’argent, d’objets de valeur que les élèves pourraient apporter au collège, y compris dans son casier.

Une assurance individuelle accident, comprise dans les frais de scolarité, est souscrite par l’établissement pour chaque élève pour participer à toutes les activités facultatives organisées par le collège.

Une assurance individuelle accident, comprise dans les frais de scolarité, est souscrite par l’établissement pour chaque élève pour participer à toutes les activités facultatives organisées par le collège.

 

ENGAGEMENT

Nous avons lu le règlement. Nous l’acceptons. Nous nous engageons à le respecter et à le faire respecter.

 

 

Signature de l’élève : Signature des parents ou du

responsable légal :

 

 

 

 

 

 

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24 pts

maxi

PERMIS A POINTS
 Gradation des sanctions
 Points retirés  MOTIFS
 1 POINT Bavardage

Attitude incorrecte en classe

Chewing-gum en classe

Travail non fait, non rendu, oublié

Oubli de matériel, de la tenue d’EPS

Document administratif non rendu

Incivilités (crachat, chewing-gum jeté à terre, propos grossiers…)

 2 POINTS Retards en classe injustifiés et répétés

Comportement perturbateur, agité

Retenue non effectuée sans raison justifiée au préalable par les parents.

Absence injustifiée

 3 POINTS Usage du téléphone portable, baladeur, consoles…

Dégradation

Insolence caractérisée

Insulte verbale

Violence physique

Vol

Pour les incidents et délits majeurs, l’élève sera convoqué de suite avec ses parents par la Direction qui prendra la sanction appropriée.
A chaque fin de trimestre, un relevé des points, édité depuis ecoledirecte.com, sera joint au bulletin trimestriel.
Deux points peuvent être récupérés au conseil de classe du 2ème trimestre, pour 12 points perdus, sur accord du professeur principal, du conseil de classe, du référent vie scolaire et du CPE.
Chaque parent peut consulter la perte de points de son enfant sur www.ecoledirecte.com en suivant la procédure indiquée dans le guide de connexion donné en début d’année.
Signature de l’élève : Signatures des parents :

Extrait du permis à points :

« Les élèves disposent de 24 pts pour l’année. Les sanctions sont graduées 1pt, 2pt ou 3pts. Une retenue est prononcée après la perte de 6pts : l’élève est convoqué par le CPE.

  • Une rencontre avec les parents et le CPE  est organisée après une perte de 12 pts, avec une mise en garde forte pour l’élève et une retenue.
  • Lorsque l’élève atteint 18 points, l’élève et sa famille sont convoqués par la direction : une mise à pied d’une journée dans l’établissement est prononcée, assortie de TIG.
  • Lorsque les 24 pts ont été consommés, l’élève et sa famille sont convoqués par la direction, le CPE et son PP : un conseil de vigilance + 3 journées de mise à pied hors de l’établissement sont prononcés et 6 points supplémentaires sont accordés. Une mise en garde et des explications aux parents et à l’élève sont données quant aux conséquences.
  • Une fois les 6 points consommés, accordés suite au conseil de vigilance, 8 jours de mise à pied hors de l’établissement + un conseil de discipline sont prononcés et 6 nouveaux derniers points sont accordés.
  • Une fois ces 6 derniers points consommés, la sanction peut être une exclusion définitive sans conseil de discipline. »